Le Guide du Mécénat, tout savoir sur le mécénat d’entreprises !
S’inscrivant dans le vaste mouvement de générosité qui marque notre époque, le Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts‐Comptables s’engage avec ardeur pour promouvoir le mécénat. De la sorte, et une fois de plus, il manifeste son dynamisme. Le Comité mis en place à cet effet poursuit un double objectif : communiquer sur la dimension citoyenne de la profession qui accompagne l’entreprise dans son rôle d’innovateur social, et proposer des méthodologies aux membres de l’Ordre.
Les nouveaux textes du Comité de la règlementation comptable parus en 2009, structurant la comptabilité des fondations et des fonds de dotation ont donné un nouvel élan à la générosité des entreprises.
Ces dernières vont pouvoir s’approprier le mécénat comme un outil de communication « gagnant‐gagnant » : « le mécénat est une monnaie à double face qui rémunère à égalité celui qui donne et celui qui reçoit ».
L’expert‐comptable doit pouvoir répondre à la demande de ces entreprises, du simple prédiagnostic, à la rédaction d’un plan d’actions pour le montage d’un dossier, en passant par les tableaux de suivi de projets. L’Ordre met à disposition de la profession un guide synthétisant notamment les problématiques suivantes :
- Eligibilité des acteurs au dispositif mécénat, et aux actions d’intérêt général,
- Procédure de rescrit fiscal et déclarations fiscales,
- Suivi de projet et valorisation,
- Retraitements financiers,
- Suivi des contreparties,
- Comptabilisation des opérations.
Afin de répondre aux besoins des experts‐comptables confrontés à une demande croissante des entreprises, le Comité poursuivra ses travaux en vue d’enrichir ce guide.
